Marque expirée - Marque en non vigueur

MS23 COLLECTION
DAHAMNA Mohamed

Numéro de dépôt :
3377357
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/08/2015
MS23 COLLECTION de DAHAMNA Mohamed

Présentation de la marque MS23 COLLECTION

Déposée le 29 août 2005 par DAHAMNA Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « MS23 COLLECTION »

Le déposant est DAHAMNA Mohamed domicilié(e) 34 rue Vernier,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DAHAMNA Mohamed domicilié(e) 34 rue Vernier,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS23 COLLECTION est expirée depuis le 29 août 2015.

DAHAMNA Mohamed a également déposé les autres marques suivantes : MEMOSTYLE 23 Collection


DAHAMNA Mohamed - 34 rue Vernier,06000 NICE - 06000 - France


Mr DAHAMNA Mohamed - 34 rue Vernier,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, fouets et sellerie. Portefeuille ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures [habillement] ; fourrures (vetements) ; gants, (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski, ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vetements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons. Attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.